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Compte rendu du conseil
Les comptes-rendus du conseil municipal en PDF

  ANNÉE 2017

Télécharger le compte-rendu du 27 septembre 2017 (Autres Annexes consultables en mairie)   

 rapport du SDEPA 2016

Télécharger le compte-rendu du 24 juillet 2017 (Annexes consultables en mairie)  

Télécharger le tableau des electeurs aux sénatoriales désignés lors du conseil municipal du 30 juin 2017

Télécharger le compte-rendu du 07 juin 2017 (Annexes consultables en mairie) 

Télécharger le compte-rendu du 10 avril 2017 (Autres annexes consultables en mairie)

Compte Administratif 2016   Synthèse CA   BP 2016       Synthèse B P

Télécharger le compte-rendu du 22 mars 2017 (Autres annexes consultables en mairie)

DOB 2017       

Télécharger le compte-rendu du 07 février 2017 (Annexes consultables en mairie)    

 ANNÉE 2016

Télécharger le compte-rendu du 14 mars 2016 (Annexes consultables en mairie)    

Télécharger le compte-rendu du 23  mars 2016

annexe note de synthèse compte administratif 2015

annexe Rapport des Orientations Budgétaires  

(autres Annexes consultables en mairie)      

 Télécharger le compte-rendu du 11 avril 2016  

annexe note de synthèse budget 2016   

(autres Annexes consultables en mairie) 

Télécharger le compte-rendu du 11 mai 2016 (Annexes consultables en mairie)    

Télécharger le compte-rendu du 22 juin 2016   (Annexes consultables en mairie)    

Télécharger le compte-rendu du 21 juillet 2016   (Annexes consultables en mairie) 

Télécharger le compte-rendu du 19 septembre 2016   (Annexes consultables en mairie) 

Télécharger le compte-rendu du 03 novembre 2016   (Annexes consultables en mairie) 

 Télécharger le compte-rendu du 14 décembre 2016   (Annexes consultables en mairie) 

ANNÉE 2015

Télécharger le compte-rendu du 18 décembre 2015   (Annexes consultables en mairie)    

Télécharger le compte-rendu du 25 novembre 2015   (Annexes consultables en mairie)    

Télécharger le compte-rendu du 19 octobre 2015   (Annexes consultables en mairie)  

Télécharger le compte-rendu du 28 septembre 2015   (Annexes consultables en mairie)

Télécharger le compte-rendu du 18 juin 2015   (Annexes consultables en mairie)

Télécharger le compte-rendu du 08 avril 2015  (Annexes consultables en mairie)

Télécharger le compte-rendu du 16 mars 2015 (Annexes consultables en mairie)

Télécharger le compte-rendu du 20 janvier 2015

 

ANNÉE 2014

Télécharger le compte-rendu du 10 décembre 2014

Télécharger le compte-rendu du 27 novembre 2014

Annexe à la délibération n°2014-151 convention d'adhésion groupement de commande CDAPP pour la réalisation de DTI

Annexe à la délibération n°2014-153 gendarmerie - délibération de principe - nouveau projet

Annexe à la délibération n°2014-154 signature d'une convention de portage avec l'EPFL pour l'acquisition d'un ensemble immobilier bâti

Télécharger le compte-rendu du 03 novembre 2014

Annexe à la délibération n° 2014-135 rapport annuel 2013 - Syndicat intercommunal du gave de Pau

Annexe à la délibération n°2014-136 rapport annuel 2013 - SDEPA

Annexe à la délibération n°2014-137 SDEPA modification des statuts

Annexe à la délibération n°2014-141 avenant n°3 à la convention Office 64

Télécharger le compte-rendu du 16 septembre 2014

 Annexe à la délibération n°2014-125 modification du règlement intérieur de l'espace jeunes

Télécharger le compte-rendu du 25 juillet 2014

Télécharger le compte-rendu du 22 mai 2014

Annexe à la délibération n°2014-51 convention de la procédure de rappel à l'ordre

Télécharger le compte-rendu du 29 avril 2014

Télécharger le compte-rendu du 17 avril 2014

 Télécharger le compte-rendu du 05 avril 2014

 Télécharger le compte-rendu du 03 mars 2014

Annexe à la délibération n°2014-05 liste voies communautaires

Annexe à la délibération n°2014-05 rapport CLECT

Annexe à la délibération n°2014-05 projet convention CDAPP

Annexe à la délibération n°2014-06 projet convention EPFL

Annexe à la délibération n°2014-07 extrait délibération SMBGP

 

ANNÉE 2013

Télécharger le compte-rendu du 18 décembre 2013

Annexe à la délibération n°2013-131

Annexe à la délibération n°2013-132 contrat territoire de la CDAPP

Annexe à la délibération n°2013-132 portrait de territoire de la CDAPP

Annexe à la délibération n°2013-132 programme d'investissement contrat CDAPP

Annexe à la délibération n°2013-133

Annexe à la délibération n°2013-135 acte constitutif groupement d'achat d'énergies

Annexe à la délibération n°2013-135 plaquette groupement d'achat

Annexe à la délibération n°2013-139

Annexe à la délibération n°2013-140

Annexe à la délibération n°2013-142

Annexe à la délibération n°2013-143

Télécharger le compte-rendu du 23 octobre 2013

Annexe à la délibération n°2013-107

Annexe à la délibération n°2013-108

Annexe à la délibération n°2013-115  

Annexe à la délibération n°2013-116 

Télécharger le compte-rendu du 17 juillet 2013    

Annexe à la délibération n° 2013-85 - Annexe à la délibération n° 2013-8 6

Annexe à la délibération n° 2013-87 - Annexe à la délibération n° 2013-88                

Télécharger le compte-rendu du 14 mai 2013                                                                                                                 Plan du lotissement du pic d'orhy

règlements : cimetièresmarché  -  restauration scolaire  -   multi accueil Tom Pouce  convention convention cyberbase  

Télécharger le compte-rendu du 11 avril 2013
  Budget Primitif 2013 - Plan cession de terrain

Télécharger le compte-rendu du 29 mars 2013

Télécharger le compte-rendu du 14 mars 2013
  Estimatif coût projet voie verte févier 2013 - Compte administratif 2012 - Orientations budgétaires 2013

Télécharger le compte-rendu du 13 février 2013
  Annexe à la délibération n° 9   -  Annexe à la délibération n° 10

ANNEE 2012

Télécharger le compte-rendu du 5 décembre 2012   
     Annexe à la délibération n°5 - Annexe à la délibération n°8 - Annexe à la délibération n°9 -
     Annexe à la délibération n°15 - Annexe à la délibération n°16

Télécharger le compte-rendu du 9 octobre 2012  (les pièces annexes sont consultables à l'Accueil de la Mairie)

Télécharger le compte-rendu du 05 juillet 2012

Télécharger le compte-rendu du 10 avril 2012

Télécharger le compte-rendu du 06 mars 2012
   - Rapport d'activités 2010 CDAPP,
   - Compte de Gestion 2011,
   - Compte Administratif 2011,
   - Débat des orientations budgétaires 2012

Télécharger le compte-rendu du 1er février 2012
   - convention groupement de commandes
   - présentation EGIS

Télécharger le compte-rendu du 31 mai 2012

ANNEE 2011

Télécharger le compte-rendu du 19 décembre 2011

Télécharger le compte-rendu du 09 novembre 2011

Télécharger le compte-rendu du 25 août 2011

Télécharger le compte-rendu du 02 août 2011

Télécharger le Compte-rendu du 17 juin 2011

Télécharger le Compte-rendu du 6 juin 2011

Télécharger le Compte-rendu du 26 avril 2011

Télécharger le Compte-rendu du 30 mars 2011

Télécharger le Compte-rendu du 22 février 2011

Télécharger le Compte-rendu du 31 janvier 2011

Télécharger le Compte-rendu du 24 janvier 2011


ANNEE 2010

Télécharger le Compte-rendu du 16 décembre 2010

Télécharger le Compte-rendu du 26 novembre 2010

Télécharger le Compte-rendu du 26 octobre 2010

Télécharger le Compte-rendu du 29 septembre 2010

Télécharger le Compte-rendu du 17 juin 2010

Télécharger le Compte rendu du 8 avril 2010

Télécharger le Compte rendu du 16 mars 2010

 

ANNEE 2009

Télécharger le Compte rendu du 16 décembre 2009

Télécharger le Compte rendu du 28 octobre 2009

Télécharger le Compte rendu du 2 octobre 2009

Télécharger le Compte rendu du 16 juillet 2009

Télécharger le Compte rendu du 17 juin 2009


Télécharger le Compte rendu du 30 mars 2009

Télécharger le Compte rendu du 25 mars 2009

Télécharger le Compte rendu du 9 mars 2009


ANNEE 2008


Télécharger le Compte rendu du 29 décembre 2008

Télécharger le Compte rendu du 16 décembre 2008

Télécharger le Compte rendu du 6 octobre 2008

Télécharger le Compte rendu du 8 juillet 2008

Télécharger le Compte rendu du 29 mai 2008

Télécharger le Compte rendu du 31 mars 2008